Chambre de Commerce et d'Industrie des Landes, Etablissement Public
Numéro de dépôt :
4199842
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2025
Présentation de la marque ESDL Ecole Supérieure de Design des Landes
Déposée le 28 juillet 2015 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie des Landes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ESDL Ecole Supérieure de Design des Landes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie des Landes domicilié(e) 293 Avenue du Maréchal Foch, BP 137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 000 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie des Landes, Mme BATS Nathalie domicilié(e) 293 Avenue du Maréchal Foch, BP 137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France.
La marque ESDL Ecole Supérieure de Design des Landes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre de Commerce et d'Industrie des Landes, Etablissement Public - 293 Avenue du Maréchal Foch, BP 137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France - SIREN 184000024
Chambre de Commerce et d'Industrie des Landes, Mme BATS Nathalie - 293 Avenue du Maréchal Foch, BP 137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; cassettes vidéo ; disques compacts (audio-vidéo) ; Cédéroms préenregistrés ; disques laser ; disques vidéo numériques ; disques numériques polyvalents ; disques acoustiques et optiques ; cartes à mémoire ou microprocesseurs ; diapositives ; films (pellicules) impressionnés ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion des logiciels dans le domaine médical ; logiciels de jeux ; logiciels multimédias enregistrés ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; supports d'enregistrement magnétique ;
Articles de papeterie ; Papeterie, affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; agendas ; calendriers ; fiches ; dessins ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; formulaires ; papier à lettres ; photographies ; tests psychotechniques (fiches) ; épreuves d'évaluation en matières d'orientation et de recrutement (fiches). Maquettes d'architecture ;
Informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; organisation de concours (divertissement) ; Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ou disques compacts ; production de films sur bandes vidéo ou DVD ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement recyclage professionnel ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conception, recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques ; recherches techniques ; ingénierie de formation et de certification.
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